Exemple entièrement fictif
Organiser une transmission familiale sans figer les décisions trop tôt
01
Le projet
Un foyer souhaite organiser progressivement une transmission, préserver des liquidités pour un projet immobilier et clarifier la place d’une entreprise familiale. Plusieurs décisions restent ouvertes et seront examinées séparément.
02
Les priorités
- 01
Préserver une marge de décision pour les projets du foyer
- 02
Clarifier la place de l’entreprise familiale dans la transmission
- 03
Coordonner les échéances familiales, professionnelles et immobilières
03
L’horizon
- Dans les 6 mois
Réunir les informations et distinguer les décisions urgentes.
- Sous 12 à 24 mois
Choisir l’organisation à approfondir avec les professionnels concernés.
- À 3 ou 5 ans
Conserver de la souplesse pour un projet immobilier encore ouvert.
04
Situation de départ
- Deux enfants adultes sont associés aux premières discussions.
- Une société d’exploitation et une holding familiale existent déjà.
- Les actifs sont répartis entre immobilier, placements financiers et titres non cotés.
- Le projet immobilier n’a pas encore de calendrier définitif.
05
Contraintes
- Ne pas réduire trop tôt la liquidité disponible.
- Respecter le rythme de décision des membres de la famille.
- Coordonner les sujets juridiques, fiscaux et patrimoniaux sans les confondre.
- Conserver une organisation lisible si la résidence fiscale évolue.
06
Éléments déjà en place
InterlocuteursUn expert-comptable suit déjà l’entreprise. Aucun professionnel n’a encore reçu cette synthèse.
InformationsLes statuts, la répartition du capital et les derniers comptes sont disponibles.
DécisionsLa volonté de préparer la transmission est partagée, ses modalités restent ouvertes.
07
Points à confirmer
- Le calendrier probable du projet immobilier.
- Les règles de gouvernance souhaitées pour la holding.
- La disponibilité future d’un actif immobilier.
- Les conséquences d’une éventuelle mobilité internationale.
08
Réponses différées
- Ordre de grandeur actualisé des actifs non cotés.
- Date des dernières évaluations disponibles.
- Préférences de chacun sur le calendrier familial.
09
Checklist de préparation
- Retrouver les dernières versions des statuts et du pacte d’associés.
- Noter les dates des évaluations déjà réalisées.
- Faire relire les priorités par les personnes concernées.
- Distinguer les décisions familiales des vérifications professionnelles.
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Questions à préparer pour un rendez-vous
- Quelles informations manquent encore pour cadrer correctement le projet ?
- Quelles décisions doivent être prises en famille avant une analyse plus précise ?
- À quel moment les expertises juridique, fiscale et patrimoniale doivent-elles intervenir ?
- Quelles hypothèses le professionnel devra-t-il vérifier dans son propre cadre ?
Suite de la préparation
Prochaines étapes possibles
- Compléter les informations encore incertaines.
- Relire l’ordre des priorités et les échéances.
- Conserver la synthèse comme document de travail.
- Décider plus tard si un accompagnement doit être demandé.